Loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

Éditeur du site

• Raison sociale : Centre équestre de la Résilience
• Siège social : 211 Chemin Jean Vallet, 07100 Roiffieux, France
• Téléphone : 06.66.49.35.55
• Email : contact@centre-equestre-resilience.com
• SIRET : 502 528 466 00027
• Directeur de publication : Salvat Gaétane
• TVA intracommunautaire : FR61502528466

Conception, développement et réalisation du site

Le site est conçu par COHÉRENCE COMMUNICATION, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 15 000,00 €.

• Adresse : 27 Av. des Peupliers, 35510 Cesson-Sévigné
• RCS : RENNES 750 529 885
• Téléphone : 02 99 83 72 16

Hébergement

Le site est hébergé par Owentis, une société par action simplifiée (SAS) au capital de 95 370,00 €.

• Siège social : 53 rue Baudin, 92300 Levallois Perret
• RCS. de Nanterre : 405 398 736

Objectif et qualité des contenus

Ce site internet a pour objectif de présenter les prestations et les réalisations du Centre équestre de la Résilience.

Droit de propriété intellectuelle

Le Centre équestre de la Résilience est propriétaire ou détient les droits d’usage sur tous les éléments de droit de propriété intellectuelle présents sur le site, notamment les textes, images, graphismes, marque, logo, icônes, commentaires, sons, vidéos.

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En conséquence, aucun des éléments du site ne pourra en tout ou partie être modifié, reproduit, copié, dupliqué, vendu, revendu, transmis, publié, communiqué, distribué, diffusé, représenté, stocké, utilisé, loué ou exploité de toute autre manière, à titre gratuit ou onéreux, par un utilisateur ou par un tiers, quels que soient les moyens et/ou les supports utilisés, qu’ils soient connus ou inconnus à ce jour, sans l’autorisation préalable expresse et écrite du Centre équestre de la Résilience au cas par cas.

Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Responsabilités

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Le Centre équestre de la Résilience ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées ci-dessus, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

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Pour toute question relative à la gestion de ses données personnelles, l’utilisateur peut contacter le Centre équestre de la Résilience par courrier à l'adresse du siège ou par mail à l’adresse : contact@centre-equestre-resilience.com

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Loi applicable et tribunal compétent

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.centre-equestre-resilience.com est soumis à la loi française.

L'utilisateur et le Centre équestre de la Résilience s’efforceront de résoudre à l’amiable les contestations relatives au présent document.

À défaut d’accord amiable, la compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d’appel du siège social du Centre équestre de la Résilience, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence, d’expertise ou les procédures conservatoires en référé ou par requête.